Quasi-usufruit d'un portefeuille de titres

"Doctrine et jurisprudence ont affirmé avec raison que les valeurs mobilières, n’étant pas des biens consomptibles par le premier usage, ne pouvaient faire l’objet d’un arbitrage à la seule volonté de l’usufruitier que si le prix de cession faisait l’objet d’un remploi en titres de même nature.

Dans l’arrêt Baylet (Cass. civ 1ère,12 novembre 1998) , la Cour de cassation, considérant que le portefeuille de valeurs mobilières constituait une universalité de fait, a conféré à l’usufruitier le pouvoir de gérer activement le portefeuille, conditionnant ce droit au respect de l’obligation de conserver sa substance.

Son démembrement ne s’applique donc pas sur chacun des titres, mais sur l’ensemble du portefeuille. Cela autorise l’usufruitier à gérer seul le portefeuille sans avoir à obtenir l’accord du nu-propriétaire pour chaque opération.

L’usufruitier est tenu de procéder au remploi des capitaux provenant de la vente de valeurs composant le portefeuille. L’obligation de remplacer était la contrepartie du droit de disposer.

Cependant la Cour de cassation (Cass. civ., 17 mars 2010, n° 09-13162) , distinguant l’arbitrage choisi du remboursement subi, soumet les capitaux remboursés par l’émetteur au quasi-usufruit de l’article 587 permettant alors à l’usufruitier de disposer de ces capitaux comme il lui conviendra sans obligation de remployer au sein même du portefeuille.

« Attendu qu’après avoir constaté que le portefeuille de valeurs mobilières était constitué d’obligations et que Mme Y… Veuve, qui ne les avait pas cédées, avait reçu le remboursement des titres arrivés à terme, la Cour d’appel en a justement déduit que bénéficiant d’un quasi-usufruit sur les capitaux reçus en paiement de ces créances, l’usufruitière pouvait en disposer à charge de les restituer à la fin de son usufruit ; que la décision critiquée est, par ces seuls motifs, parfaitement justifiée ». 

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Résumé de l'Arrêt Baylet

Le nu-propriétaire indivis avec ses cohéritiers d'un portefeuille de valeurs mobilières peut prendre les mesures nécessaires à la conservation des biens indivis et en demander le partage Dès lors il est fondé à demander à l'usufruitier de ce portefeuille, de lui en indiquer la consistance et la valeur, éléments nécessaires pour que la nue-propriété en soit partagée

L'usufruitier d'un portefeuille de valeurs mobilières, lesquelles ne sont pas consomptibles par le premier usage, est autorisé à gérer cette universalité en cédant des titres dans la mesure où ils sont remplacés Toutefois, il n'en a pas moins la charge d'en conserver la substance et de le rendre. Et la circonstance que l'usufruitier ait été dispensé de donner caution est indifférente à cet égard

 

Attendus de l'Arrêt Baylet

Attendu

que pour décider que Mme X... n'avait pas à " rapporter " les titres et valeurs mobilières, figurant à la déclaration de succession de 1959, qui manquent après les deux partages partiels, ou leur valeur, de sorte qu'il n'y avait lieu d'ordonner ni une expertise pour rechercher ces éléments, ni la communication des pièces sur les mouvements du portefeuille, la cour d'appel relève que l'article 587 du Code civil n'est pas applicable aux titres et actions et que l'usufruitier pouvant jouir des choses sur lesquelles porte son usufruit, la demande de Mme Y... relative à la vie des divers portefeuilles et aux titres manquants n'est pas recevable ;

que l'arrêt attaqué énonce encore que les portefeuilles de valeurs mobilières " constituent une universalité (distincte de ses éléments constitutifs) qui est fongible et appartient à celui qui les détient ", de sorte que c'est seulement à la fin de son usufruit que Mme X... devra justifier que la substance a été conservée ; qu'enfin, la cour d'appel retient que la dispense de caution a pour effet de conférer à l'usufruitier le droit de disposer des titres au porteur ;

 

 Attendu, cependant,

d'une part, que Mme Y..., nue-propriétaire indivise avec ses cohéritiers du portefeuille de valeurs mobilières dépendant de la succession de Jean X..., pouvait prendre les mesures nécessaires à la conservation des biens indivis et en demander le partage ;

qu'elle était donc fondée à demander à Mme X..., usufruitière de ce portefeuille, de lui en indiquer la consistance et la valeur, éléments nécessaires pour que la nue-propriété en soit partagée ;

que, d'autre part, si l'usufruitier d'un portefeuille de valeurs mobilières, lesquelles ne sont pas consomptibles par le premier usage, est autorisé à gérer cette universalité en cédant des titres dans la mesure où ils sont remplacés, il n'en a pas moins la charge d'en conserver la substance et de le rendre, la circonstance que l'usufruitier ait été dispensé de donner caution étant indifférente à cet égard ;

qu'ainsi, en statuant comme elle a fait, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;

 

 Et enfin, sur le troisième moyen :

 Vu l'article 1153, alinéa 3, du Code civil ;

 Attendu que la partie qui doit restituer une somme qu'elle détenait en vertu d'une décision de justice exécutoire n'en doit les intérêts au taux légal qu'à compter de la notification, valant mise en demeure, de la décision ouvrant droit à restitution ;

 Attendu que la cour d'appel a ordonné la restitution des sommes versées par Mme X... en exécution du jugement qui a liquidé l'astreinte prononcée par le juge de la mise en état et qui était assorti de l'exécution provisoire de ce chef ; qu'elle a assorti sa décision d'une condamnation aux intérêts au taux légal à compter des versements ;

 Qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;

 

 PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur la dernière branche du deuxième moyen :

 CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a statué sur les demandes relatives aux valeurs mobilières dépendant de la succession et sur la liquidation de l'astreinte, l'arrêt rendu le 29 mai 1996, entre les parties, par la cour d'appel de Toulouse ; remet, en conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Toulouse, autrement composée.

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Sardines : informations nutritionnelles

La Sardine à l'huile c'est bon pour ce que vous avez. Ça ne contient que des choses essentielles, naturelles. Ça détoxe, ça revitalise, ça retruc et ça dechose..bref que du bon.

la preuve par 9 :

Informations nutritionnelles Tel que vendu
pour 100 g / 100 ml
Énergie (kJ) 975 kj
Énergie (kcal) 231 kcal
Énergie 964 kj
(231 kcal)
Matières grasses / Lipides 16 g
dont Acides gras saturés 3,58 g
dont Acides gras monoinsaturés 7,21 g
dont Acides gras polyinsaturés 3,46 g
dont Acides gras Oméga 3 2,04 g
  dont Acide eicosapentaénoïque / EPA (20:5 n-3) 0,763 g
  dont Acide docosahexaénoïque / DHA (22:6 n-3) 0,823 g
dont Cholestérol 34,5 mg
Glucides 0,547 g
dont Sucres 0,3 g
Fibres alimentaires 0,172 g
Protéines 20,7 g
Sel 0,928 g
Sodium 0,371 g
Alcool 0,042 % vol
Calcium 340 mg
Phosphore 364 mg
Fer 1,58 mg
Fruits, légumes, noix et huiles de colza, noix et olive 4,86%
Score nutritionnel - France 5,07
Nutri-Score C

Le nutriscore, très injustement moyen est affecté par la présence d'huile. Pourtant c'est que du bon cette huile d'olive.

Pour comparer, un croissant, c'est 437 KCalories pour 100 g, avec 25,1 g de lipides, 42,7 de glucides et 8,6 g de protéïnes.. quand même.

 

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Nutriments les plus importants

(site passeport santé)

 

Acides gras oméga-3. La sardine est une excellente source d’acide eicosapentaénoïque (AEP) et d’acide docosahexaénoïque (ADH), deux acides gras de la famille des oméga-3. Ces acides gras agissent comme précurseurs de messagers chimiques favorisant un bon fonctionnement des systèmes immunitaire, circulatoire et hormonal. Plusieurs études épidémiologiques et cliniques ont démontré que la consommation d’acides gras oméga-3 (provenant majoritairement de poissons gras) exerçait des effets favorables sur la santé cardiovasculaire et réduisait la mortalité par maladie cardiovasculaire1. Ces acides gras sont connus pour agir de plusieurs façons sur l’organisme, notamment en réduisant la tension artérielle, les triglycérides sanguins et la formation de caillots sanguins, diminuant ainsi les risques d’athérosclérose. La consommation régulière d’acides gras oméga-3 diminuerait aussi l’arythmie cardiaque et pourrait même inhiber la croissance des cellules cancéreuses7,8, quoique cet effet anticancer vient d’être contredit par une récente étude de synthèse dans laquelle ont été répertoriés les résultats de 38 études de cohorte provenant de différents pays. Les auteurs de cette méta-analyse indiquent que les données actuelles ne permettent pas d’affirmer qu’il existe un lien significatif entre la consommation d’acides gras oméga-3 et la diminution de l’incidence du cancer9. De plus, des études ont aussi démontré que les acides gras oméga-3 joueraient un rôle dans la régulation de l’humeur et la prévention de la dépression10. Finalement, ces acides gras exerceraient certains effets anti-inflammatoires, ce qui pourrait être utile dans le traitement de pathologies telles l’asthme, l’arthrite rhumatoïde, les maladies inflammatoires de l’intestin et le psoriasis11.

Plus spécifiquement, des chercheurs ont démontré qu’après un an, des souris ayant une alimentation comprenant de l’huile de sardine présentaient une plus grande facilité d’apprentissage comparativement à des souris nourries à base d’huile de palme12. De plus, le premier groupe d’animaux présentait des taux plus élevés d’ADH au cerveau, ainsi qu’une fluidité des membranes synaptiques plus grande.

 

Même si les quantités optimales d’acides gras oméga-3 à consommer ne sont pas établies avec certitude, les études scientifiques démontrent que l’ingestion quotidienne de 0,5 g à 1,8 g d’AEP et d’ADH permettrait de profiter des bienfaits qui y sont reliés13. Une portion de 100 g de sardines en fournit près de 1 g. Ainsi, la sardine est l’un des six poissons les plus riches en acides gras AEP et ADH, avec la truite, le maquereau, le thon, le hareng et le saumon. Il est bon de noter que le contenu en lipides et en acides gras oméga-3 de la sardine varie considérablement selon la saison de pêche (les sardines sont plus riches en lipides en été et moins en hiver)14.

Excellente source Calcium. La sardine est une excellente source de calcium. Le calcium est de loin le minéral le plus abondant dans le corps. Il est majoritairement entreposé dans les os, dont il fait partie intégrante. Il contribue à la formation des os et des dents, ainsi qu’au maintien de leur santé. Le calcium joue aussi un rôle essentiel dans la coagulation du sang, le maintien de la pression sanguine et la contraction des muscles (dont le coeur).

Excellente source Phosphore. La sardine est une excellente source de phosphore (voir notre fiche Palmarès des nutriments Phosphore). Le phosphore constitue le deuxième minéral le plus abondant de l’organisme après le calcium. Il joue un rôle essentiel dans la formation et le maintien de la santé des os et des dents. De plus, il participe entre autres à la croissance et à la régénérescence des tissus et aide à maintenir à la normale le pH du sang. Il est l’un des constituants des membranes cellulaires.

Excellente source Fer. La sardine est une excellente source de fer pour l’homme et une bonne source pour la femme, car leurs besoins respectifs en ce minéral sont différents. Chaque cellule du corps contient du fer. Ce minéral est essentiel au transport de l’oxygène et à la formation des globules rouges dans le sang. Il joue aussi un rôle dans la fabrication de nouvelles cellules, d’hormones et de neurotransmetteurs (messagers dans l’influx nerveux). Il est à noter que le fer contenu dans les aliments d’origine animale (dont les poissons) est très bien absorbé par l’organisme, comparativement au fer contenu dans les végétaux.

Excellente source Sélénium. La sardine est une excellente source de sélénium. Ce minéral travaille avec l’une des principales enzymes antioxydantes, prévenant ainsi la formation de radicaux libres dans l’organisme. Il contribue aussi à convertir les hormones thyroïdiennes en leur forme active.

 

Excellente source Vitamine B3. La sardine est une excellente source de vitamine B3. Appelée aussi niacine, elle participe à de nombreuses réactions métaboliques et contribue particulièrement à la production d'énergie à partir des glucides, des lipides, des protéines et de l'alcool que nous ingérons. Elle participe aussi au processus de formation de l’ADN, permettant une croissance et un développement normaux.

Excellente source Vitamine B12. La sardine est une excellente source de vitamine B12. Cette vitamine travaille de concert avec l’acide folique (vitamine B9) pour la fabrication des globules rouges dans le sang. Elle veille aussi à l’entretien des cellules nerveuses et des cellules fabriquant le tissu osseux.

 

Excellente source Vitamine D. La sardine est une excellente source de vitamine D. La vitamine D est étroitement impliquée dans la santé des os et des dents, en rendant disponible le calcium et le phosphore dans le sang, entre autres pour la croissance de la structure osseuse. La vitamine D joue aussi un rôle dans la maturation des cellules, dont celles du système immunitaire.

Bonne source Zinc. La sardine est une bonne source de zinc pour la femme et une source pour l’homme, étant donné leurs besoins différents. Le zinc participe notamment aux réactions immunitaires, à la fabrication du matériel génétique, à la perception du goût, à la cicatrisation des plaies et au développement du foetus. Le zinc interagit également avec les hormones sexuelles et thyroïdiennes. Dans le pancréas, il participe à la synthèse (fabrication), à la mise en réserve et à la libération de l’insuline.

Bonne source Cuivre. La sardine est une bonne source de cuivre. En tant que constituant de plusieurs enzymes, le cuivre est nécessaire à la formation de l’hémoglobine et du collagène (protéine servant à la structure et à la réparation des tissus) dans l’organisme. Plusieurs enzymes contenant du cuivre contribuent également à la défense du corps contre les radicaux libres.

 

Bonne source Vitamine B2. La sardine est une bonne source de vitamine B2. Cette vitamine est aussi connue sous le nom de riboflavine. Tout comme la vitamine B1, elle joue un rôle dans le métabolisme de l’énergie de toutes les cellules. De plus, elle contribue à la croissance et à la réparation des tissus, à la production d’hormones et à la formation des globules rouges.

Sardines : conserves - les emballeurs

Les conserveries ne sont pas nombreuses, une quinzaine.

En France, la même conserverie (code emballeur) peut produire ses propres marques mais aussi sous-traiter.

Le tableau ci-dessous donne les équivalences marques pour 337 des 439 marques recensées par openfactsfood.org (liste complète ici )

 

Code emballeur    
FR 29.046.532 CE  

[ Douarnenez ]

Connetable – Pointe de PenMarch' - U – Cora – Phare d'Eckmühl – Pëche Océan – C'est qui le patron

 

FR 29.039.512 CE  

Gonidec - Les mouettes d'Arvor – Albert Menes – Rödel – Guichard – Petit mousse – Mère Poulard

 

FR 56.186.004 CE  

Belle Illoise

 

EMB 29046G  

[ Douarnenez ]

U – Monoprix – JC David – Mer&Marées – Cora – reflets de France – Carrefour – Casino – Auchan

 

EMB 13078  

Carrefour – U - Cap Rousset – Captain Nat – Belle France – Peche Océan

 

FR 85.222.003 CE  

Gendreau – La Perle des Dieux – Leader Price – Auchan – Le Trésor des dieux – nos régions ont du talent – Les P'tites vendéennes – Bonneterre

 

FR 29.046.504 CE  

[ Douarnenez ]

Connetable– Phare D'Eckmühl – Reflets de France – U

 

PT C-241-1-P CE  

Parmentier – Dia – Petit Navire

 

FR 29.215.500 CE  

Capitaine Cook – La vie claire – La Concarnoise

 

MA-1709  

Connétable (sardines généreuses ) - U – Cora – Monoprix – Les Doris – Auchan

 

FR 13.078.002 CE  

Capitaine Cook – Capitaine Nat – Rochambeau

 

MSC-C-50286  

Connetable – Phare D'Eckmühl – Reflets de France – C'est qui le patron

 

FR 29.232.501 CE  

Saupiquet

 

FR 56.186.005 CE  

La Quiberonnaise – Plisson & Trinité

 

EMB 85222B  

Leader Prince – Les Déesses – Patrimoine gourmand

 

EMB 77146J  

Casino

 

ES 12.00559/PO CE  

Auchan – Saupiquet

 

MA-5210  

Auchan – Carrefour – Grand Jury – Pouce

 

MA-5898  

Carrefour – Grand Jury

 

Sardines : l'animal

Nom : Sardina Pilchardus ( Pilchard en anglais = grosse sardine) , appelé Sardine ou parfois Pilchard. Ce sont les grecs qui l'auraient appelé Sardine, par référence à la Sardaigne où la pêche était abondante. La Sardine est de la classe des poissions osseux, les actynopérigiens, de l'ordre des clupéïformes (poissons à nageoires rayonnées reliées à l'appareil digestif) ,

Elle appartient à la famille des cllupéidés : Cette famille de 181 espèces comprend notamment le hareng, le spratt, l'allache, l'alose. Les Clupéidés sont des poissons essentiellement marins caractérisés par l'absence d’écailles sur la tête, certaines espèces en sont même dépourvues sur le corps, une ligne latérale courte ou absente, des dents minuscules ou absentes. Ils sont planctonophages.

La Sardine st aussi appelée célan célerin, pilchard (Amérique), sarda ou sardinyola.

On distringue la Sardina pilchardus Walbaum (Atlantique et Méditérranée) et la Sardinops Sagax du Pacifique, aussi appelée Pilchard de Californie, d'Australie ou Sud-américain

Contrairement au plancton porté par les courant, la Sardine fait partie du necton, c'est à dire des animaux capables de nager, de se mouvoir contre les courants.

Les Sardines se nourrissent de zooplancton (larves de crustacés) et phytoplancton (plancton végétal ). La femelle pond entre 50 000 et 60 000 oeufs qui, portés par le courant, éclosent au bout de 2 à 4 jours. Les alevins mesurent alors 4 mm. Sardina pilchardus est une espèce fourrage, c'est à dire qu'elle est la proie de nombreuses autres espèces marines, (oiseaux, mammifères marins, autres poissons).

 Aspect : C'est un petit poisson de forme allongée, d'une quinzaine de centimètres. Le corps a une section ovale. Le ventre est en dents de scies. Le poisson vit 7 à 10 ans et peut mesurer jusqu'à 25 cm. Les sardines de l'Atlantiques sont plus grandes que celles de méditerranée. Elle ne peut être péchée à moins de 11 cm ( = âgée d'environ 1 an minimum)

Dos vert, parfois bleuté, avec irisations contrastées
Flancs argentés, ventre clair et brillant
Nageoires pelviennes implantées en arrière de l'origine de la nageoire dorsale
Deux derniers rayons de la nageoire anale plus longs que les autres

La sardine d'Europe possède des écailles grandes pour sa taille, se détachant facilement, et un opercule* strié bien caractéristique. Des scutelles*, écailles à pointe proéminente, sont disposées le long du profil ventral mais ne forment pas de carène* véritable.
Elle montre des flancs argentés et un ventre relativement clair et brillant. Son dos de couleur vert émeraude, parfois bleu turquoise, présente des irisations ainsi que des taches sombres, le long de la ligne latérale, qui ne sont pas toujours visibles sous l'eau.
Après la mort du poisson, la couleur du dos vire du vert au bleu franc en quelques heures.
Opercule striéhttps://mapetiteassiette.com/wp-content/uploads/2019/04/shutterstock_312077717-e1554544614368.jpg

https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/7/78/Sardina_pilchardus_Gervais.jpg

 Habitat : La Sardine, en grands bancs vit des côtes du Sénégal aux côtes de la Norvège. Ellle descend vers le sud l'hiver et remonte l'été.

Au début du XXe siècle, Douarnenez et Concarneau étaient les premiers ports sardiniers. Au milieu du siècle, les bancs de sardines ont migré plus au sud, désertant la Bretagne.
Vers 1950, environ 30 000 personnes vivaient de la pêche et des conserveries sur la façade atlantique. À cette période, les principaux ports sardiniers étaient La Turballe, St Gilles-Croix-de-Vie et St Jean-de-Luz en Atlantique, et Sète, Marseille et Port-Vendres en Méditerranée.
Les prises annuelles en France étaient alors de l'ordre de 30 000 tonnes, pour moitié en Méditerranée et en Atlantique. Au Maroc, elles atteignaient 220 000 tonnes.
Pourtant, en 1983, à peine 5 000 tonnes étaient officiellement débarquées par les pêcheries françaises du golfe de Gascogne. Malgré la fluctuation du nombre de captures d'une année à l'autre — due à une variabilité importante des stocks, très sensibles à la surpêche et aux conditions environnementales pour le recrutement* — les prises ont globalement augmenté, jusqu'à atteindre 20 000 tonnes en 2009 en Atlantique pour la France. En Méditerranée, elles n'ont visiblement jamais dépassé, depuis 1993, 5 000 tonnes pour la France.