Recently Added

• Succession : exonération de droits pour les victimes d'accident ou de maladie
• Fiscalité : préscription, délai spéciaux
• Taux de l'impôt sur les sociétés : PME
• Imposition des management-packages
• SCI et démembrement : généralités
• SCI et démembrement : imposition des revenus
• l'inventaire mobilier des successions
• Droits d'enregistrement
• Nos formations
• Fiscalité : la location meublée
• Prescription abrégée ou sexennale : Droits d'enregistrement et IFI
• La fiscalité des calamars en droit namibien de la Renaissance à l'époque moderne
• Fiscalité - succession : assurance-vie souscrite sur les fonds communs
• L'info
• Immobilier : déduction des intérêts d'emprunt
• Procédures
• Première cession à titre onéreux d'un usufruit temporaire
• Prescription : délai de reprise en cas de non déclaration d'avoirs ou revenus à l'étranger
• Plus-value de cession de parts de SCI
• Abus de droit (L64 et L64 A du CGI)
• Abus de droit : SCI fictive dans le but d' éluder des droits de mutation.
• Abus de droit : réduction de capital pour obtenir le régime des plus-values
• ETNC : sanctions applicables
• Etats et territoires non coopératifs (ETNC) : critères et liste
• Guide l'évaluation des entreprises et titres de sociétés
• Abus de droit
• IFI : le passif déductible (le sort des dettes)
• IFI - dettes des sociétés immobilières
• Les étapes de la détermination du revenu imposable
• Dividendes : taux d'imposition
• Taux de l'impôt sur les sociétés : Normal
• Plus-values mobilières : abattement fixe pour les dirigeants partant à la retraite
• Plus-values de cesion de titres de sociétés à prépondérance immobilière
• V. Succession des français vivant en Israël
• Successions internationales
• Le démembrement croisé: un outil pour protéger son concubin
• Abus de droit : tontine sans alea économique ni vital
• La donation indirecte
• Cession d'une nue-propriété
• Sucession : abattement sur la valeur de la résidence principale
• Plus-values immobilières : première cession - exonération
• Plus-values immoblières: autres exonérations
• Plus-value : cession de la résidence principale (CGI 150 U II 1°)
• Plus-value : notion de résidence principale au jour de cession - assouplissements
• IFI - bases d'impositions
• Fiscalité internationale : redevances et intérêts
• Fiscalité applicable en France aux personnes vivant en Israël - II
• Fiscalité applicable en France aux personnes vivant en Israël - III
• Fiscalité applicable en France aux personnes vivant en Israël - IV
• Territorialité de l'IFI (et l'ISF)
• Fiscalité internationale : les salariés détachés
• Territorialité : la résidence des sociétés de personnes
• Conventions fiscales internationales : la répartition du droit d'imposer
• Fiscalité internationale : le régime des impatriés
• Fiscalité internationale : l'établissement stable
• Fiscalité internationale : les couples mixtes
• Convention fiscale internationale - III - imposition des revenus
• Convention fiscale internationale - II - principe et lecture
• Territorialité de l'impôt : où est-on imposé ?
• convention fiscale internationale - I -introduction
• Fiscalité applicable en France aux personnes vivant en Israël - I
• Hoche Formation
• Taux usuels
• Guides et brochures
• Fiscalité internationale
• Impôt sur le revenu et les sociétés
• Succession : l'action en réduction
• Succession : accepter ou non, l'option successorale
• Succession : renonciation anticipée à l'action en réduction
• Donations-partages

Tags